- (-) Remove <span class="bundle">Ressource documentaire</span> filter Ressource documentaire
Retrouvez toutes les ressources utiles à la compréhension, l'application des règlementations, le suivi et la promotion des fonds européens.
Aides d'État
Afin de promouvoir la croissance et la compétitivité dans l’Union européenne, la Commission européenne a édicté des règles pour protéger le libre jeu du marché.
Retrouvez dans cet espace tout sur les aides d'États et leurs conditions d'application.
Ressources à la une
[Rapport d'étude] Préconisations pour une meilleure programmation FEDER en métropole en 2021-2027 / Phase 3/3
Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nation [Rapport d'étude] Diagnostics en vue de la programmation 2021-2027 du FEDER en métropole/ Phase 2/3
Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nation
[Rapport d'étude] Analyser le FEDER 2014-2020 en métropole pour mieux préparer 2021-2027 / Phase 1/3
Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nation
Mémo temps forts - Initiative OuestMED
L'Agence nationale de la cohésion des territoires publie des mémos
Liste des opérations du programme national FEAMP 2014-2020
Les Etats membres ont pour obligation de publier tous les 6 mois la liste des
Mémos temps forts - Stratégie maritime Atlantique
Le Commissariat général à l'égalité des territoires publie des mémos
Mémo Temps forts EUSALP - 2017-2020
L'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires publie régulièrement des mé
[Etat d'avancement] volet urbain des programmes opérationnels régionaux FEDER FSE 2014-2020
Dernière mise à jour au 31/03/2020. Lettres d'information trimestrielles EUSALP
L'Agence nationale de la cohésion des territoires publie une lettre d'informa
[Etat d'avancement] coopération territoriale européenne / interreg 2014-2020
Etats d'avancement des programmes de coopération territoriale européenne (int
[Etat d'avancement] FEDER FSE IEJ FEADER FEAMP 2014-2020
Etats d'avancement des 4 fonds européens structurels et d'investissement : FE
[Etat d'avancement] FEDER FSE IEJ 2014-2020
Etats d'avancement trimestriels des programmes opérationnels FEDER-FSE-IEJ suToutes les ressources
-
[Rapport d'étude] Préconisations pour une meilleure programmation FEDER en métropole en 2021-2027 / Phase 3/3
Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 et 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des recommendations... -
[Rapport d'étude] Diagnostics en vue de la programmation 2021-2027 du FEDER en métropole/ Phase 2/3
Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des recommendations pour... -
[Rapport d'étude] Analyser le FEDER 2014-2020 en métropole pour mieux préparer 2021-2027 / Phase 1/3
Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nationale de la cohésion des territoires a mené en 2019 et 2020 une vaste étude sur les dynamiques de programmation du FEDER en métropole sur la période de programmation 2014-2020. L'étude a pour but d'établir des recommendations... -
Mémo temps forts- Initiative OuestMED
L'Agence nationale de la cohésion des territoires publie des mémos précisant les temps forts à venir ainsi que les publications en lien avec la l'initiative OuestMED. Il publie également desThématique(s) : Coopération -
Liste des opérations du programme national FEAMP 2014-2020
Les Etats membres ont pour obligation de publier tous les 6 mois la liste des opérations (projets) soutenus par les fonds européens, conformément au règlement (UE) 1303. Actualisé le : 12/06/2020Thématique(s) : Affaires maritimes, pêche, aquaculture -
Mémos temps forts- Stratégie maritime Atlantique
Le Commissariat général à l'égalité des territoires publie des mémos précisant les temps forts à venir ainsi que les publications en lien avec la Stratégie maritime Atlantique. Il publie également des -
Mémo Temps forts EUSALP- 2017-2020
L'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires publie régulièrement des mémos précisant les temps forts à venir ainsi que les publications en lien avec la Stratégie de l’Union européenne pour la région alpine EUSALP. Il publie également une -
[Etat d'avancement] volet urbain des programmes opérationnels régionaux FEDER FSE 2014-2020
Dernière mise à jour au 31/03/2020. Etats d'avancement du volet urbain des programmes européens régionaux FEDER-FSE 2014-2020. -
Lettres d'information trimestrielles EUSALP
L'Agence nationale de la cohésion des territoires publie une lettre d'information trimestrielle sur la Stratégie de l’Union européenne pour la région alpine EUSALP. Il publie également régulièrement des mémos précisant les temps forts à venir ainsi que les publications en lien avec cette... -
[Etat d'avancement] coopération territoriale européenne / interreg 2014-2020
Etats d'avancement des programmes de coopération territoriale européenne (interreg) impliquant la France sur la période 2014-2020. analyse par objectif thématique et type de programme (interrégional, transnational, transfrontalier) Chiffres clés :... -
[Etat d'avancement] FEDER FSE IEJ FEADER FEAMP 2014-2020
Etats d'avancement des 4 fonds européens structurels et d'investissement : FEDER, FSE, IEJ, FEADER, FEAMP sur la période 2014-2020. Données relatives à : la programmation l'engagement la certification... -
[Etat d'avancement] FEDER FSE IEJ 2014-2020
Etats d'avancement trimestriels des programmes opérationnels FEDER-FSE-IEJ sur la période 2014-2020. Données relatives à : la programmation la certification -
Règlement (UE) 460/2020 dit "CRII" et Règlement (UE) 558/2020 dit "CRII Plus" initiative d’investissement en réaction au coronavirus
Règlement (UE) 460/2020 dit "CRII" : Mesures spécifiques visant à mobiliser des investissements dans les systèmes de soins de santé des États membres et dans d’autres secteurs de leur économie en réaction à la propagation du COVID-19 (initiative d’investissement en...Thématique(s) : Santé -
Lettres d'information trimestrielles Ouest-Med
L'agence nationale de la cohésion des territoires publie une lettre d'information trimestrielle sur l'Initiative pour le développement de l’économie bleue durable en méditerranée occidentale Ouest-Med. Il publie également régulièrement des mémos précisant les temps forts à venir ainsi... -
[Recueil] Projets européens en Auvergne-Rhône-Alpes / 2018
La région Auvergne-Rhône-Alpes a édité un recueil des projets financés par les fonds européens.Thématique(s) : Développement régional -
[Etude] Comparaison européenne des modalités de gestion du FEDER en France
Cette étude a été commandée par l'Agence nationale de la cohésion des territoires. L'étude se fonde sur l’analyse de 15 programmes régionaux ou nationaux sélectionnés dans six États membres, compte-tenu de leur bonne dynamique de programmation sur 2014-2018. Un certain nombre de « facteurs... -
[Brochure] le FEAMP qu'est ce que c'est?
Cette brochure explique le fonds européen sur les affaires maritimes et la pêche, en chiffres et en projets. -
[Etude] la valeur ajoutée de la politique européenne de cohésion dans les stratégies urbaines intégrées
Le Commissariat Général à l’Egalite des Territoires (maintenant Agence nationale de la cohésion des territoires) et Régions de France ont demandé à la société EDATER* de mesurer la valeur ajoutée de la dimension urbaine intégrée dans la politique de cohésion de l’Union européenne et les programmes opérationnels... -
[Plaquette] Fêtez le joli mois de l'Europe dans votre ville
Vous organisez une fête de l'Europe le 9 mai ? passez à la vitesse supérieur avec le Joli mois de l'Europe.Thématique(s) : Communication -
Kit de communication Joli mois de l'Europe
Vous organisez des manifestations ? vous communiquez sur l'Europe ? Le Joli mois de l'Europe c'est l'occasion de parler d'Europe pendant tout le mois de mai. Retrouvez ci-dessous le kit de communication pour vous permettre de communiquer autour de vos...Thématique(s) : Communication -
Programme de la présidence française de la stratégie de l'Union européenne pour la région alpine
La France assure la présidence de la stratégie de l'Union européenne pour la région alpine (Suera - EUSALP) à partir du 1er janvier 2020 pour une année. La présidence est assurée par l'Etat et les trois régions Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Bourgogne-Franche-Comté...
Affiner par
Type de contenu
- (-) Remove Ressource documentaire filter Ressource documentaire
Thématiques
- Aménagement du territoire et cadre de vie (59) Apply Aménagement du territoire et cadre de vie filter
- Développement urbain (28) Apply Développement urbain filter
- Infrastructures locales (12) Apply Infrastructures locales filter
- Culture (10) Apply Culture filter
- Développement rural (7) Apply Développement rural filter
- Services au public (4) Apply Services au public filter
- Santé (3) Apply Santé filter
- Sport (3) Apply Sport filter
- Patrimoine (2) Apply Patrimoine filter
- Logement (1) Apply Logement filter
- Coopération (32) Apply Coopération filter
- Développement économique (27) Apply Développement économique filter
- Protection de l'environnement (23) Apply Protection de l'environnement filter
- Affaires maritimes, pêche, aquaculture (13) Apply Affaires maritimes, pêche, aquaculture filter
- Innovation (13) Apply Innovation filter
- TIC, numérique (12) Apply TIC, numérique filter
- Recherche (11) Apply Recherche filter
- Emploi (10) Apply Emploi filter
- Formation (10) Apply Formation filter
- Transports (10) Apply Transports filter
- Transition énergétique (8) Apply Transition énergétique filter
- Agriculture (7) Apply Agriculture filter
- Changement climatique (7) Apply Changement climatique filter
- Energies renouvelables (7) Apply Energies renouvelables filter
- Développement régional (6) Apply Développement régional filter
- Inclusion sociale (5) Apply Inclusion sociale filter
- Alimentation (2) Apply Alimentation filter
- Egalité femmes-hommes (2) Apply Egalité femmes-hommes filter
- Gestion des risques naturels (2) Apply Gestion des risques naturels filter
- Sylviculture (1) Apply Sylviculture filter
Collections
- Connaître les programmes européens (63) Apply Connaître les programmes européens filter
- 60 ans = 60 belles histoires (26) Apply 60 ans = 60 belles histoires filter
- Réseau Europe urbain (17) Apply Réseau Europe urbain filter
- Mieux comprendre les fonds européens (4) Apply Mieux comprendre les fonds européens filter
- L'Européen d'à côté (1) Apply L'Européen d'à côté filter
- Réseau rural (1) Apply Réseau rural filter
Tags (mots clés)
- FEDER (42) Apply FEDER filter
- Aides d'État (37) Apply Aides d'État filter
- 2014-2020 (28) Apply 2014-2020 filter
- FSE (20) Apply FSE filter
- FEADER (17) Apply FEADER filter
- FEAMP (16) Apply FEAMP filter
- Instruments financiers (15) Apply Instruments financiers filter
- 2007-2013 (14) Apply 2007-2013 filter
- Avancement (8) Apply Avancement filter
- EU delivers in the regions (8) Apply EU delivers in the regions filter
- IEJ (6) Apply IEJ filter
- 2021-2027 (5) Apply 2021-2027 filter
- FESI (5) Apply FESI filter
- Interreg (5) Apply Interreg filter
- Auvergne-Rhône-Alpes (4) Apply Auvergne-Rhône-Alpes filter
- EUSALP-SUERA (4) Apply EUSALP-SUERA filter
- Grand-Est (4) Apply Grand-Est filter
- Hauts-de-France (4) Apply Hauts-de-France filter
- Nouvelle-Aquitaine (4) Apply Nouvelle-Aquitaine filter
- Obligations règlementaires (4) Apply Obligations règlementaires filter
- Transparence / open data (4) Apply Transparence / open data filter
- Assistance technique (3) Apply Assistance technique filter
- Belles histoires (3) Apply Belles histoires filter
- Bourgogne-Franche-Comté (3) Apply Bourgogne-Franche-Comté filter
- Bretagne (3) Apply Bretagne filter
- Coopération territoriale européenne - interreg (3) Apply Coopération territoriale européenne - interreg filter
- Joli mois de l'Europe (3) Apply Joli mois de l'Europe filter
- Liste des opérations (3) Apply Liste des opérations filter
- Normandie (3) Apply Normandie filter
- Occitanie (3) Apply Occitanie filter
- Provence-Alpes-Côte d'Azur (3) Apply Provence-Alpes-Côte d'Azur filter
- Travailler pour l'Europe (3) Apply Travailler pour l'Europe filter
- Accord de partenariat (2) Apply Accord de partenariat filter
- Agriculture biologique (2) Apply Agriculture biologique filter
- Ile-de-France (2) Apply Ile-de-France filter
- La Réunion (2) Apply La Réunion filter
- Ouest-Med (2) Apply Ouest-Med filter
- Stratégie de spécialisation intelligente (S3) (2) Apply Stratégie de spécialisation intelligente (S3) filter
- Stratégie Maritime Atlantique (2) Apply Stratégie Maritime Atlantique filter
- Stratégie urbaine intégrée (2) Apply Stratégie urbaine intégrée filter
- Votre avis compte (2) Apply Votre avis compte filter
- Banque européenne d'investissement (BEI) (1) Apply Banque européenne d'investissement (BEI) filter
- Centre-Val de Loire (1) Apply Centre-Val de Loire filter
- Dégagement (1) Apply Dégagement filter
- FEAMP (1) Apply FEAMP filter
- FEDER (1) Apply FEDER filter
- FEP (1) Apply FEP filter
- Guadeloupe (1) Apply Guadeloupe filter
- Outre-mer (1) Apply Outre-mer filter
- Pays de la Loire (1) Apply Pays de la Loire filter
Ce contenu peut intéresser :
