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[Rapport d'étude] Préconisations pour une meilleure programmation FEDER en métropole en 2021-2027 / Phase 3/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nation

[Rapport d'étude] Diagnostics en vue de la programmation 2021-2027 du FEDER en métropole/ Phase 2/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nation

[Rapport d'étude] Analyser le FEDER 2014-2020 en métropole pour mieux préparer 2021-2027 / Phase 1/3

Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nation

[Etat d'avancement] volet urbain des programmes opérationnels régionaux FEDER FSE 2014-2020

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Lettres d'information trimestrielles EUSALP

L'Agence nationale de la cohésion des territoires publie une lettre d'informa

[Etat d'avancement] coopération territoriale européenne / interreg 2014-2020

Etats d'avancement des programmes de coopération territoriale européenne (int

[Etat d'avancement] FEDER FSE IEJ FEADER FEAMP 2014-2020

Etats d'avancement des 4 fonds européens structurels et d'investissement : FE

[Etat d'avancement] FEDER FSE IEJ 2014-2020

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[FAQ] Règlementation, Gestion, Contrôle

La foire aux questions reprend les réponses apportées par le CGET aux différentes questions posées, principalement par les Autorités de gestion, sur l’interprétation de la règlementation européenne et nationale des FESI, ainsi que sur leur mise en œuvre pour la période 2014-2020. Ce document a été...

Thématique(s) : Aides d'État Communication Eligibilité Gestion Financière Recettes Grands projets Instruments financiers Marchés publics Procédures Simplification
[Boite à outils règlementaire] Réglementation, gestion, contrôle- Programmation des fonds européens 2014/2020

Les documents ci-dessous ont été élaborés dans le cadre de groupes de travail animés par le CGET et associant les différents acteurs en charge des programmes (CICC, DGFIP, administrations centrales concernées, Régions de France, représentants d'autorité de gestion). Les éléments fournis...

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Partenariat public-privé Dégagement
[Guide] de suivi, gestion et contrôle des programmes européens FEDER, FSE, FEADER, FEAMP

Ce guide a pour objectif d'aider les autorités de gestion, de certification, d'audit et les organismes intermédiaires, dans la gestion et le contrôle des programmes européens. Il s'appuie sur les règlements 2014-2020 ainsi...

Thématique(s) : Audit / Contrôle Gestion / Programmation Gestion Financière Gouvernance Grands projets Instruments financiers Performance Procédures Suivi / pilotage

FEDER FSE FEAMP FEP Instruments financiers
[Grand projet] Num'Hér@ult

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Thématique(s) : TIC, numérique Aménagement du territoire et cadre de vie Grands projets

Occitanie 2007-2013
[Grand projet] Protection et aménagement durable du lido de Sète à Marseillan

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Thématique(s) : Protection de l'environnement Patrimoine Grands projets

2007-2013 Occitanie
[Grand projet] Station d'épuration du Grand Prado

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Thématique(s) : Protection de l'environnement Aménagement du territoire et cadre de vie Infrastructures locales Grands projets

2007-2013 La Réunion
[Grand projet] Tramway de Brest

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Thématique(s) : Transports Grands projets

2007-2013 Bretagne
[Grand projet] Tramway de l'agglomération havraise (Ligne A)

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Thématique(s) : Transports Aménagement du territoire et cadre de vie Grands projets

2007-2013 Normandie
[Grand projet] Tramway de Valenciennes- Phase 2

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Thématique(s) : Transports Grands projets

Hauts-de-France
[Grand projet] Tramway du grand Dijon

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Thématique(s) : Transports Grands projets

Bourgogne-Franche-Comté
[Grand projet] Viavil

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Thématique(s) : Protection de l'environnement Transports Grands projets

Hauts-de-France
[Grand projet] Louvre-Lens

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Thématique(s) : Emploi Infrastructures locales Culture Tourisme Grands projets

Grand-Est
[Grand projet] Alphaglass

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Thématique(s) : Grands projets

2007-2013
[Grand projet] Amélioration des liaisons ferroviaires Rennes-Brest et Rennes-Quimper

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Thématique(s) : Transports Grands projets

2007-2013
[Grand projet] Aménagement du site du Puy de Dôme (phase 2)

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Thématique(s) : Grands projets
[Grand projet] Campus universitaire

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Thématique(s) : Formation Grands projets
[Grand projet] Cité des civilisations du vin

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Thématique(s) : Grands projets

Nouvelle-Aquitaine
[Grand projet] Extension du port maritime de La Rochelle

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Thématique(s) : Grands projets

2007-2013
[Grand projet] Haut/ Très haut debit- Ardèche Drôme Numérique

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Thématique(s) : TIC, numérique Grands projets

Auvergne-Rhône-Alpes
[Grand projet] Le numérique au service des girondins

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Thématique(s) : TIC, numérique Grands projets

Nouvelle-Aquitaine
Les grands projets européens 2007-2013

Ce document se propose d'illustrer, par le biais de fiches de présentation synthétiques, la majorité des « Grands Projets» (au sens de l'article 39 du règlement (CE) n°1083/2006 du 11 juillet 2006) financés dans le cadre du FEDER pour la période 2007-2013. Il est constitué d...

Thématique(s) : Grands projets

2007-2013

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