Retrouvez toutes les ressources utiles à la compréhension, l'application des règlementations, le suivi et la promotion des fonds européens.
Aides d'État
Afin de promouvoir la croissance et la compétitivité dans l’Union européenne, la Commission européenne a édicté des règles pour protéger le libre jeu du marché.
Retrouvez dans cet espace tout sur les aides d'États et leurs conditions d'application.
Ressources à la une
[Rapport d'étude] Préconisations pour une meilleure programmation FEDER en métropole en 2021-2027 / Phase 3/3
Dans le cadre de sa mission d'autorité de coordination FEDER, l'Agence nation [Rapport d'étude] Diagnostics en vue de la programmation 2021-2027 du FEDER en métropole/ Phase 2/3
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[Rapport d'étude] Analyser le FEDER 2014-2020 en métropole pour mieux préparer 2021-2027 / Phase 1/3
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Mémo temps forts - Initiative OuestMED
L'Agence nationale de la cohésion des territoires publie des mémos
Liste des opérations du programme national FEAMP 2014-2020
Les Etats membres ont pour obligation de publier tous les 6 mois la liste des
Mémos temps forts - Stratégie maritime Atlantique
Le Commissariat général à l'égalité des territoires publie des mémos
Mémo Temps forts EUSALP - 2017-2020
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[Etat d'avancement] volet urbain des programmes opérationnels régionaux FEDER FSE 2014-2020
Dernière mise à jour au 31/03/2020. Lettres d'information trimestrielles EUSALP
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[Etat d'avancement] coopération territoriale européenne / interreg 2014-2020
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[Brochure] le FEAMP qu'est ce que c'est?
Cette brochure explique le fonds européen sur les affaires maritimes et la pêche, en chiffres et en projets. -
[Plaquette] Fêtez le joli mois de l'Europe dans votre ville
Vous organisez une fête de l'Europe le 9 mai ? passez à la vitesse supérieur avec le Joli mois de l'Europe.Thématique(s) : Communication -
Kit de communication Joli mois de l'Europe
Vous organisez des manifestations ? vous communiquez sur l'Europe ? Le Joli mois de l'Europe c'est l'occasion de parler d'Europe pendant tout le mois de mai. Retrouvez ci-dessous le kit de communication pour vous permettre de communiquer autour de vos...Thématique(s) : Communication -
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[Plaquette] présentation de la Présidence Française EUSALP
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[Fiche projet Leader] Jardinons nos villages- Centre-Val de Loire
Fiche du projet "jardinons nos villages". -
[Fiche projet] Ecoquartier des Alouettes Bruay-la-Buissière
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[Guide] le financement des pôles de compétitivité
Le présent document constitue un guide méthodologique destiné à tous les financeurs publics des pôles, ainsi qu’aux pôles de compétitivité eux-mêmes. -
[Fiche projet] Helio
Fiche d'information du projet Helio, qui transfome l'eau de mer en eau potable. -
[Fiche projet] Cité scolaire de Baimbridge Guadeloupe
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Fiche d'information sur le projet Lascaux IV.
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